CGU - Produits personnalisés

 

Ces conditions s'appliquent en parallèle de ceux global du site. Pour les consulter, cliquer ici

Vous acceptez d’utiliser ce Site d’une manière responsable en totale conformité avec ces Conditions d’Utilisation ainsi qu’avec vos lois et règles locales, y compris les règles d’import-export. Sans exception, aucune partie du Contenu ne peut être utilisée en tant que marque de fabrique ou de service, dans un but d’utilisation pornographique, illégale, diffamatoire, afin d’atteindre à la vie privée ou publique de quiconque, ni pour enfreindre tout droit de propriété intellectuelle, de nom ou de marque ou de service déposés, ou encore d’autres droits de propriété intellectuelle d’une quelconque personne ou entité. Vous acceptez de ne pas utiliser ce Site pour développer des Produits qui seraient offensifs, illégaux, harcelants, calomnieux, menaçants, nocifs, obscènes, malveillants ou autrement répréhensibles. Ranch Cunicole peut mettre un terme à ses services aux clients qui seraient surpris en train d’utiliser Ranch Cunicole à des fins indésirables. Vous êtes personnellement responsable de l’utilisation que vous faites du Contenu en y incorporant dans vos produits d’autres images, graphismes, textes ou autres. Vous acceptez de n’inclure dans vos Produits aucun texte, image, dessin, marque de fabrique ou de service, ni aucun travail dont les droits de propriété intellectuelle appartiennent à un tiers quelconque sans avoir obtenu préalablement les autorisations appropriées des propriétaires. Vous garantissez que vos Produits n’enfreindront aucun droit d’une tierce partie, y compris droit de propriété intellectuelle, de marque déposée, droit d’atteinte à la vie publique ou privée et qu’ils ne calomnieront ni diffameront une tierce partie, et que vous avez tous les droits requis ou permissions nécessaires à l’incorporation de produits d’une tierce partie dans vos Produits. En passant une commande sur ce Site, vous garantissez que vous avez tous droit, permission et autorité nécessaires pour passer la commande et que vous autorisez Ranch Cunicole à utiliser des Produits pour votre compte. Si Ranch Cunicole remarque que les conditions d'utilisation ne sont pas respectées, il est possible que nous ne puissions pas terminer la transaction et elle peut être annulée sans remboursement. Les données personnalisés hébergés chez Ranch Cunicole peuvent être partagés avec une autorité tierce si celle-ci nous le demande. Si le client n'est pas satisfait du produit personnalisé, il sera possible d'obtenir un remboursement uniquement si celui-ci est en effet différent du produit commandé.